Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Année Internationale de la PAIX - Cultivons la PAIX
M Philippe Le GOFF

Numéro de dépôt :
99812164
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/09/2009

Présentation de la marque Année Internationale de la PAIX - Cultivons la PAIX

Déposée le 14 septembre 1999 par monsieur Philippe Le GOFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Année Internationale de la PAIX - Cultivons la PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est monsieur Philippe Le GOFF domicilié(e) 68 rue du Beau Panorama, 76310 Sainte Adresse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Le GOFF Philippe - France.

La marque Année Internationale de la PAIX - Cultivons la PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Année Internationale de la PAIX - Cultivons la PAIX est expirée depuis le 14 septembre 2009.

Philippe Le GOFF a également déposé les autres marques suivantes : ANNO DOMINI 2000 , ladybirdseeds , DACIA , Les allées d'ailleurs , TAXIOLIB - LE VEHICULE AUTONOME , HIGH TECH DAYS , ANNO DOMINI MM , Cuisine HiTech , OLIGOS


M Philippe Le GOFF - 68 rue du Beau Panorama, 76310 Sainte Adresse - France


M Le GOFF Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques. Papier, carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie photographies ; papeterie matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) décorations pour arbres de Noël. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Montage de bandes, vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.